Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MEUBLES MOSS
SARL LA CENTRALE DE L'IMPORT

Numéro de dépôt :
3568327
Date de dépôt :
09/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MEUBLES MOSS de LA CENTRALE DE L\'IMPORT

Présentation de la marque MEUBLES MOSS

Déposée le 9 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CENTRALE DE L'IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEUBLES MOSS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CENTRALE DE L'IMPORT domicilié(e) 41 Square Henri Moissan,77350 LE MEE SUR SEINE - 77350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA CENTRALE DE L'IMPORT domicilié(e) 41 Square Henri Moissan,77350 LE MEE SUR SEINE - 77350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

LA CENTRALE DE L'IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : ROIMAGE , LA CENTRALE DU CANAPÉ


SARL LA CENTRALE DE L'IMPORT - 41 Square Henri Moissan,77350 LE MEE SUR SEINE - 77350 - France


SARL LA CENTRALE DE L'IMPORT - 41 Square Henri Moissan,77350 LE MEE SUR SEINE - 77350 - France


Inscription le 6 novembre 2008 - Rejet total n°484693 - Publication au BOPI 2008-11-06

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Luminaire.

Meubles.

Tapis.